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Marques déposées par CONFEDERATION DES GROUPEMENTS D'AGROBIOLOGISTES DES VOSGES-ALSACE-LORRAINE Organisme professionnel
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BIOGAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOGAM
CONFEDERATION DES GROUPEMENTS D'AGROBIOLOGISTES DES VOSGES-ALSACE-LORRAINE Organisme professionnel

Numéro de dépôt :
1687541
Date de dépôt :
16/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
16/06/2009
BIOGAM de CONFEDERATION DES GROUPEMENTS D\'AGROBIOLOGISTES DES VOSGES-ALSACE-LORRAINE Organisme professionnel

Présentation de la marque BIOGAM

Déposée le 16 juin 1989 par CONFEDERATION DES GROUPEMENTS D'AGROBIOLOGISTES DES VOSGES-ALSACE-LORRAINE Organisme professionnel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « BIOGAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONFEDERATION DES GROUPEMENTS D'AGROBIOLOGISTES DES VOSGES-ALSACE-LORRAINE Organisme professionnel, domicilié(e) 21 Faubourg de Ménil, 54300 LUNEVILLE (dossier no 2147061) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) (dossier no 2147061) - France.

La marque BIOGAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOGAM est expirée depuis le 16 juin 2009.

CONFEDERATION DES GROUPEMENTS D'AGROBIOLOGISTES DES VOSGES-ALSACE-LORRAINE Organisme professionnel a également déposé les autres marques suivantes : BIOVAL


CONFEDERATION DES GROUPEMENTS D'AGROBIOLOGISTES DES VOSGES-ALSACE-LORRAINE Organisme professionnel - 21 Faubourg de Ménil, 54300 LUNEVILLE (dossier no 2147061) - France


Cabinet Michel POUPON - (dossier no 2147061) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 1999 n°2147061 - Publication au BOPI 1999-06-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café;farines et préparations faites de céréales, pain biscuits, gâteaux, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces, épices glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spiritueux et liqueurs. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou étant à base de produits issus de l'agriculture biologique

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.